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Porno : le piratage bientôt légal aux USA ?

- Par - Source : arstechnica

Le piratage de films pornos est-il illégal ? C’est la ligne de défense de Liuxia Wong, une Américaine accusée d’avoir téléchargé un film classé X sans passer à la caisse.

Le studio Hard Drive, spécialisé dans la réalisation de films pornos amateurs, a traduit en justice cette internaute californienne pour avoir piraté son film « Amateur Allure Jen » via les réseaux BitTorrent. Liuxia Wong se défend d’avoir commis un tel acte. Néanmoins, attaqué en justice, elle a choisi de répondre au coup pour coup. Avec une ligne de défense incisive, elle escompte bien mettre en péril le fond de commerce de Hard Drive qu’elle qualifie d’obscène.

Elle ne demande pas de dommages et intérêts, mais simplement une réponse à la question : est-il illégal de télécharger des films pornos ? Pour cela, elle s’appuie avec son avocat sur l’article de la Constitution américaine définissant les droits d’auteur. Pour qu’ils soient perceptibles, la production doit « promouvoir le progrès de la science et des arts utiles. » Des valeurs assez éloignées d'un film à caractère pornographique selon l'accusée.

Mettant en parallèle ce point légal et la nature des productions de Hard Drive, la défense de Liuxia Wong explique que « le travail d’Hard Drive ne promeut pas le progrès de la science ni les arts utiles. » De surcroit, elle allègue que les méthodes de travail du studio de production pourraient même être illégales. En payant des non-professionnels pour faire de la pornographie, il violerait plusieurs lois contre le proxénétisme, le racolage et la prostitution.

Pour l’instant, Hard Drive a demandé à la cour de reporter le procès.

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Commentaires

Xaosea@Guest 10/02/2012 20:16
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-3+

C'est osé ! :)

corrector@Guest 10/02/2012 22:01
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C'est surréaliste.

Ces arguments sont oiseux. Mais on ne sait jamais ce que les juges US cinglés peuvent inventer.

XJUBERT 11/02/2012 06:09
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si elle gagne son procès, ça fera jurisprudence et le téléchargement de films pornos sera légal mettant a mal les lois de répressions inutiles.

roromania 11/02/2012 15:43
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Cet article est fort intéressant car les dérives peuvent être poussées dans un autre domaine: la musique.
Justin Bieber (tête de turc du moment) promouvoit-il le progrès de la science et des arts utiles ?
Bête question, mais qui là bas, où on peut porter plainte car il n'est pas contre indiquer de mettre un chat dans un micro-onde, peut être un gros pavé dans la marre du droit d'auteur.

hiti@Guest 13/02/2012 20:14
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"Promouvoir le progrès de la science et des arts utiles" ?! Je vois très peu de productions qui exaltent les progrès de la science. Dr House et Les Experts peut-être ? Quant aux "arts utiles", ça veut rien dire. Qu'est-ce qu'un art utile ? Et, par opposition, qu'est-ce qu'un art inutile ? De plus, quels sont les critères de l'utilité ? La génération de profit ? L'émancipation ? C'est tellement flou cette définition, on peut la retourner dans tous les sens et donner lieu à des procès à niveau record d'absurdité. J'espère d'ailleurs que ça va se passer comme ça ...

Melchior67@Guest 23/02/2012 11:35
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Non seulement ils font du porno mais en plus ils violent les lois ! Des obsédés ces gens là ! :-)

bmael 24/02/2012 09:13
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@Roromania : on dit "promeut"

petitpwet@Guest 06/03/2012 11:42
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Promouvoir (selon larousse.fr) :
- Mettre quelque chose en avant, préconiser quelque chose en essayant de le faire adopter, d'en favoriser le développement
- essayer d'accroître la vente d'un produit par divers moyens publicitaire et commerciaux

« promouvoir le progrès de la science et des arts utiles. »
Cette phrase anodine mérite d'être analysée :
Il faut lire ici promouvoir le progrès de la science et le progrès des arts utiles.

De cette lecture, plusieurs questions se posent :
1/ Tout d'abord comme le dit @hiti : comment définir si un art est utile ?

2/ Ensuite peut-on et doit-on considérer que, faire un énième film de genre (Western, SF, .....) ou une énième chanson (pop, rock, .....) un énième roman de genre (.....) - Bref - une énième œuvre soit un progrès pour l'art auquel appartient l’œuvre (littérature, musique, cinéma......) ??

3/ Enfin, en quoi le faire de sortir une nouvelle œuvre culturelle constitue l'acte de promouvoir le progrès de la science ou le progrès de l'art utile ???


Pour le 1/ la réponse est aussi facile à trouver que la différence entre la vérité relative et la vérité absolue.

Pour le 2/, je vous renvoie à la définition de progrès dans le larousse, qui induit une évolution vers le mieux de quelque chose.

Par conséquent on ne peut - selon moi - considérer qu'il y a progrès sur une œuvre que si cette dernière est refaite. On ne peut apporter un mieux à quelque chose qui n'existe pas.
Explication par l'exemple : la sortie de Stars Wars en 3D, il s'agit là d'un progrès (encore que dans ce cas l'évolution vers le mieux reste subjective, chaque personne ayant une appréciation différente sur le "mieux" apporté).

Donc par extension et pour le 3/, la sortie d'une œuvre ne répond pas à « promouvoir le progrès de la science et des arts utiles. » car il est ici question de PROMOTION de PROGRÈS et non de l’œuvre.

En effet, car lors de la sortie d'une œuvre, il ne faudrait pas dire untel sort telle œuvre mais à telle œuvre déjà existante untel apporte tel évolution (colorisation, remasterisation, dolby digital, 3D .....)

Ce qui au final aurait pour conséquence non pas d’empêcher les éditeurs de tout poil de sortir les œuvres de leurs artistes, mais d'empêcher les productions de toucher des droits d'auteurs.

Ça ne rendrait pas le piratage légal, mais ça ferait beaucoup de mal au majors d'autant plus que toute entité participant à la promotion du progrès de la science et des arts utiles serait en droit de réclamer des droits d'auteurs. Soit la boite de communication, le média utilisé pour diffuser la promotion en question, jusqu'au twittos qui balance l'information sur twitter.

Le poids des mots mes amis, le poids des mots ...

GreenBull@Guest 22/03/2012 20:30
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pu*ain, vous m'gonflé avec vos philophylie!!!
on n'a qu'à dire que la cochonne invente n'importe quoi pour s’en-sortir de ce putrain............ hihi

barzhaz@Guest 18/04/2012 11:35
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le téléchargement du porno légal... arretez de fantasmer, c 'est en amérique que ca se passe. La jurisprudence US ne s'applique pas en France et heureusement ^^

dhskfhdskjflkfdsjs@Guest 26/04/2012 17:50
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Toutes des cochonnes ces asiatiques

ololz@Guest 30/04/2012 16:31
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pas mal la photo :D

cette photo est de l'art utile xD

Turbololz@Guest 04/05/2012 09:46
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En même temps, qui paie pour du pr0n ? Personne.

BonjourBoloss@Guest 04/05/2012 11:06
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Cédric, avec un C ?

www.bonjourboloss.fr

BlueCOOGI@Guest 06/05/2012 11:55
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La Musique et HARRY POTTER ça fait avancé la science ?

johnjack2@Guest 12/05/2012 12:34
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Avancer la science, c'est à dire le savoir quelle qu'il soit, par exemple un tableau utilisant une texture particulière ou un coup de pinceau particulier, un film 3D avec un procédé novateur ou simplement une prise de vue particulière qui caractérise l'oeuvre.
L'art utile, c'est à dire un art que la société juge utile. Ne serait-ce que parce que cette personne le télécharge implique qu'elle le juge utile. L'art inutile, c'est une forme d'art sur laquelle on chercherait à percevoir des droits d'auteur collatéraux, alors que ça n'apporte rien et que ça n'intéresse personne, du genre une photo de photo qui devrait payer des droits au photographe d'une photo neutre d'un objet, alors que le sujet c'est l'objet qui doit percevoir 100% des droits. Je suis d'accord que beaucoup d'oeuvres triviales devraient perdre leur droit.

Je me fais aucun doute que les ayants droits de ces films cherchent une défense imparable et qui fera jurisprudence mais qu'ils ne s'estiment nullement déboutés.

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