Twitter et Facebook au cœur des procès

Les réseaux sociaux ne sont pas très appréciés des cours de justice américaine. Il faut savoir que depuis le début du mois, ce sont deux cas qui ont fait chanceler des procès aux États-Unis.

Tweeter n'est pas jouer

Les jurés américains ne sont pas censés utiliser d’autres sources d’information que celles qui sont portées à leur connaissance par le tribunal. Néanmoins, il y a du relâchement dans la justice américaine depuis quelque temps. En effet, au cours d’un procès fédéral dans l’Arkansas, il a été prouvé par la défense que huit accusés avaient posté sur Twitter lors du procès.

Celui-ci concernait une entreprise de matériaux de construction accusée de corruption. Condamnée à 12 millions de dollars d’amende, cette société a fait l’objet d’un tweet de la part d’un juré, juste après que la sentence soit tombée. Ce post annonçait que l’entreprise devrait normalement fermer ses portes « d’autant plus qu’elle a une sorte d’aura négative autour d’elle. »

Sur la sellette

L’affaire s’est répétée en début de semaine. Cette fois-ci, l’ex-sénateur de Pennsylvanie, Vincent Fumo, s’en est pris à Facebook en demandant l’annulation de son procès. Raison de cette réaction : un post d’un juré sur Facebook lors du procès. Les avocats de l’ex-sénateur ont demandé le renvoi dudit juré. Le juge n’a pas accédé à la requête de la défense. Il a simplement demandé au juré de ne plus poster sur le réseau social avant la fin du procès.

On ne google pas tout seul

C’est dans un souci d’équité que les jurés n’ont pas le droit d’utiliser d’autres informations que celles données par la cour. Prenons pour dernier exemple un juré de Floride qui a avoué avoir utilisé Google pour obtenir plus de renseignements sur un accusé. Dans un tel cas, il dispose alors de plus de renseignements que les autres jurés. Dans ce cas, le juge a suspendu le procès en invoquant le vice de procédure.