Utilisez Kazaa, repartez avec une amende

Infos-du-Net.comL’histoire commence quelque peu à devenir banale dans le monde du Peer to Peer, les condamnations se multiplient et les amendes salées pleuvent pour les téléchargeurs peu respectueux du droit d’auteur des fichiers qu’ils partagent et télachargent.
Nous avions précédemment vu que les tribunaux jugeaient surtout le partage de fichiers, et non pas le téléchargement de ceux-ci, qui entre dans le cadre de la copie privée, comme l’indiquent déjà quelques verdicts rendus en France, faisant état d’un non lieu si aucune preuve d’un partage effectif de fichiers protégés n’est prouvé.
Ici, le partage de fichiers a bien pu être prouvé, mais l’internaute agé de 42 n’écopera pourtant pas d’une peine importante, juste une amende, ayant en sa faveur des circonstances atténuantes...

Une condamnation moins sévère que d'ordinaire

L’internaute, cuisiner de sa profession, et utilisateur de Kazaa à ses heures perdu, regrettera son goût prononcé pour la musique gratuite, bien qu’il digérera certainement mieux sa condamnation que d’autres avant lui.
En effet, l’homme a été pris en flagrant délit de partage de quelques 2474 fichiers musicaux sur la toile.
Présenté devant le tribunal correctionnel de Bayonne pour recel et reproduction illégale de musique, il a d’abord été relaxé de ces deux accusations, prétextant que s’il a effectivement téléchargé les fichiers en question pour son usage personnel, il ignorait totalement que le logiciel les partageait alors automatiquement, permettant à d’autres internautes de télécharger les fichiers sur sa machine.
Il a cependant écopé d’une amende de 750 euros et d’une indemnisation forfaitaire de 700 euros à la Société Civile des producteurs Phonographiques, ce qui porte le total à 1450 euros.
L’amende est salée, mais la peine est malgré tout relativement faible, d’autant que c’est la première fois qu’une simple amende forfaitaire est attribuée au coupable pour le compte de l’industrie musicale, la peine étant habituellement calculée sur la base du nombre de fichiers partagés (autant dire que 2474 fichiers auraient eu de quoi envoyer l’homme à l’ombre pour un petit moment).

Source : Reuters
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22 commentaires
    Votre commentaire
  • milowen@IDN
    il s'en sort plutot bien lui !
    ça lui revient à 0.59€ la chanson, c'est moins cher que la musique en ligne ;)
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  • Anonyme_B
    A part qu'il va probablement être dans l'obligation de virer ses chansons :-?
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  • Sundevil
    Faut etre fout pour laisser autant de fichier en partage.
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