HTC répond à Apple par une nouvelle plainte

HTC vient d’annoncer avoir porté une nouvelle plainte contre Apple pour violation de brevets devant la cour américaine de l’état du Delaware. C’est un des lieux privilégiés pour ce genre d’affaire aux États-Unis. Le grief porte sur l'abus de trois technologies, dont deux qui appartenaient à ADC Telecommunications, dont le portefeuille de brevets fut racheté en avril dernier par le Taïwanais. Il s’agit surtout d’une nouvelle manoeuvre judiciaire dans une bataille acharnée entre les deux sociétés.

Une plainte importante dans un contexte hostile

HTC avoue dans son communiqué qu’il s’agit de la troisième plainte à l’encontre de la firme de Cupertino et que les technologies concernées par la nouvelle procédure portent sur l’intégration d’une « fonctionnalité Wi-Fi » et l’utilisation d’un processeur permettant de combiner un « PDA et un téléphone cellulaire dans un terminal ».

Dans sa plainte, HTC demande le triple des dommages qu’il aurait subi par les activités d’Apple, en plus du retrait des marchés des Mac, iPod, iPad, iPhone. HTC demande même l'interdiction « d’imprimantes » et d’une « télévision » (paragraphe 2 page 2), des produits inexistants au catalogue d’Apple.

Le grief en lui-même n’a rien de surprenant. Apple et HTC sont liés par de multiples procès du même genre qui durent depuis des années et il est commun que ces procédures se multiplient. Les affaires sont complexes et au premier regard, on pourrait penser que les choses vont mal pour le Taïwanais. HTC paye 5 dollars à Microsoft par terminal Android vendu afin d’éviter toute procédure judiciaire (cf. « Android nouvelle poule aux oeufs d’or de Microsoft »).

De son côté, Apple a gagné une victoire symbolique le mois dernier lorsque l’ITC, l’autorité américaine de régulation des échanges internationaux qui tranche aussi ce genre d’affaires, a déclaré que HTC violait les brevets d’Apple. Une commission spéciale infirmera ou confirmera cette décision le 6 décembre prochain.

Le message de HTC : un accord sera plus profitable que cette guerre

Malgré les apparences, et comme le rappel implicitement HTC aujourd’hui, rien n’est encore gagné et Apple a aussi beaucoup à perdre. La firme asiatique inclut probablement les Mac dans cette affaire en réponse à une autre décision de l’ITC qui condamnait certains PC à la pomme utilisant des processeurs graphiques NVIDIA.

Cette décision a vraisemblablement une faible portée. Tous les Mac utilisent aujourd’hui des cartes graphiques AMD ou des processeurs Intel avec circuit graphique intégrés. Néanmoins, HTC semble vouloir rappeler à Apple que ses ordinateurs ne sont pas à l’abri.

Une lecture de la plainte nous laisse penser qu’elle sert avant tout d’appui dans le bras de fer avec Apple. En effet, le montant des dommages et intérêts demandé est extrêmement important. Les technologies visées semblent très vastes, presque trop pour être raisonnables. La liste des produits concernés inclut des rumeurs, à l’instar du téléviseur. Bref, la plainte semble être un moyen de dire que les procès continueront lorsqu’Apple commercialisera son téléviseur qui n’existe pas et que personne n’envisage avant plusieurs années. De même, le fait que HTC demande un procès avec jurés signifie clairement qu’il se prépare à une procédure très longue et très couteuse. Il est permis de penser que cette nouvelle procédure tente de montrer à Apple qu’il serait préférable de venir à la table des négociations, une option officiellement rejetée par Cupertino jusqu'à présent.

Il est fort possible que la décision de HTC de porter plainte aujourd’hui soit aussi motivée par le rachat du portefeuille de brevets de Motorola Mobility par Google pour 12,5 milliards de dollars. Cette acquisition sera importante pour les fabricants de terminaux Android, car elle les protègera beaucoup mieux des attaques extérieures du même genre. HTC manifesterait donc ici un regain de confiance et voudrait signaler à Apple qu’un accord de licence serait préférable à une longue guerre juridique très longue et très risquée.

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1 commentaire
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  • micaub
    Au milieu du siècle dernier, on appelait ça la Guerre Froide :D
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