Le site t411 bloqué en France : pourquoi ? Comment ?

Après The Pirate Bay, c’est T411, un autre site de partage de liens BitTorrent, qui subit les foudres de la justice française, sur demande de la société civile des producteurs phonographiques (SCPP). Les principaux opérateurs Internet français vont donc devoir bloquer l’accès à ce site pour leurs abonnés dans les prochains jours.

La décision du TGI de Paris, datée du 2 avril, fait suite à une assignation lancée en juin dernier par la SCPP : elle réclamait alors des principaux opérateurs que sont Orange, Free, Bouygues et SFR qu’ils bloquent l’accès à T411 depuis leur service, et que les coûts d’un tel blocage soit à leur frais. Pour appuyer sa plainte, la SCPP avait relevé plusieurs exemples de contenus téléchargeables grâce aux liens fournis sur le site.

Pourtant, les opérateurs pourraient ne pas être totalement en phase avec cette décision du tribunal. Pour commencer, tous refusent de soutenir à eux seuls les frais imposés par le blocage d’un site à leurs utilisateurs. Ensuite, Orange, SFR et Bouygues sont de ceux qui réclament un blocage limité dans le temps, tandis que Free regrette que son conclurent Numéricable ne soit pas cité dans l’assignation.

Ce détail n’a d’ailleurs pas échappé au TGI de Paris, qui a précisé dans son jugement que les coûts de ce blocage seront aux frais de la SCPP, qui en avait fait la demande en premier lieu. De même, le blocage en question sera effectif pour une durée d’un an, et mis en place sous les 15 jours à compter de la signification.

Enfin, les administrateurs de T411 ne sont pas restés les bras croisés de leur côté. Leur première décision a été d’utiliser un nouveau nom de domaine, t411.io, qui ne figure nulle part dans la décision du TGI de Paris : celui-ci impose en effet un blocage de l’ancien nom de domaine du site, t411.me, ce qui signifie que le blocage d’un nouveau nom de domaine demandera de passer par autant de nouvelles procédures. 

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1 commentaire
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  • Papounet17000
    Le jeu du chat et de la souris peut encore durer longtemps.
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