On reparle d'une taxe pour le P2P

Marc BenaïcheIl y a environ deux ans, alors que le téléchargement de musique sur Internet commençait à sérieusement déplaire aux majors, naissait un concept que les internautes allaient être nombreux à approuver : la licence globale. Le principe de la licence globale partait de ce constat : puisqu’il est impossible d’empêcher les internautes français d’utiliser le P2P à leur guise, proposons leur de payer une taxe pour l’utilisation du P2P, qui compenserait ainsi les pertes des majors à cause du piratage. Depuis, l’idée a été rejetée, mais n’est pas morte, comme le prouve Marc Benaïche, fondateur du site Mondomix.com.

Le retour de la licence globale ?

« Il faut trouver une nouvelle voie, autre que la loi DADVSI, inapplicable et inappliquée, ou la licence globale destructrice pour les jeunes talents et la production [de musique] en général » explique-t-il sur le site redevanceculturelle.net. Son but est en effet de proposer une idée similaire à la licence globale, mais en prélevant l’argent ailleurs. Ce ne sera plus le fait d’utiliser le P2P qui sera taxé, mais la bande passante utilisée par l’internaute, forcément plus importante en cas d’utilisation du P2P. La redevance serait donc obligatoire et appliquée à tous les fournisseurs d’accès, qui la répercuteraient ensuite sur la facture de leurs abonnés.

Une nouvelle utopie ?

Pourquoi ne pas penser que cette idée ne subira pas le même sort que la licence globale, qui s’est vue purement et simplement rejetée ? Marc Benaïche a fait ses propres calculs et les résultats sont plutôt intéressants. Selon lui, et en tenant compte du chiffre d’affaire généré par les abonnements à Internet dans le monde, « si un dollar par mois revenait à la musique, une somme de 40 milliards de dollars par an serait dégagée. Ce montant correspond à quelques centimes prés au chiffre d’affaires du marché du disque en 1999 ». Il compte donc proposer un projet de loi en France, qui devrait ensuite être étendu à l’Europe, et enfin au monde entier. L’auteur précise cependant que « cette redevance ne légalise pas l’échange illégal sur les réseaux peer-to-peer », précisant que la musique numérique doit rester payante. Nous vous tiendrons bien entendu au courant du devenir de ce projet de loi, même si ses chances d’adoption à l’Assemblée Nationale ne semblent pour l’instant pas plus élevées que la licence globale...

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22 commentaires
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  • Anonyme
    « cette redevance ne légalise pas l’échange illégal sur les réseaux peer-to-peer »

    Donc, on rapporte 40milliard de dollars, mais on reste dans l'illégalité...
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  • Sundevil
    Donc on payera meme si on dl un petit linux, on payera plein pot, sympa son histoire au mec.
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  • kakashi99
    heu, c'est moi ou c'est completement debile son truc ?? j'ai toujours été contre la licence globale, et la encore une fois je serais contre cette proposition.
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