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Votre question

Licence pour logiciel programmé

Tags :
  • Programme
  • Programmation
Dernière réponse : dans Programmation
27 Août 2009 17:58:24

Bonjour,
J'ai créé un logiciel en visual basic .net et j'aimerais le distribuer gratuitement mais sous certaines conditions :
-L'utilisateur du logiciel peut acquérir ce logiciel gratuitement
-L'utilisateur du logiciel ne PEUT pas le redistribuer pour se faire de l'argent en le vendant.
-L'utilisateur du logiciel N'A PAS LE DROT de modifier ce logiciel et de le redistribuer SANS MON ACCORD.
-L'utilisateur du logiciel peut modifier le logiciel à des fins personnelles
-Le programmateur (moi) a de le droit de refuser l'accés au logiciel à un utilisateur s'il ne respecte pas les consignes que je lui donne (grace à mon programme on peut envoyer un message sur une boite email mais si par exemple quelqu'un envoye du spam je lui bloque l'accés au logiciel)

Voilà donc je recherche une licence explique ces droits et je suis prèt a payer un Copyright aussi mais je veux bien que quelqu'un m'explique quoi choisir ainsi que les différences entre le copyright et les licences.

merci

thomas

Autres pages sur : licence logiciel programma

28 Août 2009 23:18:31

up please :cry: 
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a b L Programmation
29 Août 2009 10:31:48

Il n'existe pas une licence type pour ce que tu veux faire.
En ce qui concerne le dernier point du blocage, il faut faut voir si ce n'est pas une clause abusive.
Pour le copyright, ça dépend jusqu'où tu veux fournir ton logiciel. En France, il n'y a que la licence qui importe.
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Contenus similaires
2 Septembre 2009 14:19:39

Alors comment puis- je faire pour protégé mon logiciel ? de quel manière ?
Qu'es qui se raproche le plus de ce que je souhaite ?
Mon logiciel sera diffusé dans les pays suivant : État unis, Angleterre , France , Allemagne ,Pologne , Espagne , Suisse, Belgique, ....
Voilà
merci
thomas
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a b L Programmation
2 Septembre 2009 19:36:45

Il te faut faire ta propre licence comme la Mozilla Public Licence.
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6 Septembre 2009 14:21:16

Si je la fait moi même elle n'aura aucun effet juridique en gros elle ne servirais a rien
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9 Septembre 2009 19:26:48

Si si. LA GPL n'a rien de français et n'est d'ailleurs pas totalement adapté a la législation française et européenne. D'ailleurs il y a des licences meilleurs pour nos contrés comme la CECCIL.
m
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