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Attaqué, le site du Sénat indisponible pendant deux jours
Actualité27/12/2011 - Attaqué, le site du Sénat indisponible pendant deux jours. Attaque Site Sénat. Le portail du Sénat a été l’objet de nombreuses attaques entre dimanche et lundi, rendant le site inaccessible durant quasiment 48 heures. À...
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L'adresse IP : donnée personnelle pour le Sénat
Actualité05/06/2009 - L'adresse IP : donnée personnelle pour le Sénat. Sénat Adresse IP. Voilà qui pourrait à nouveau mettre des bâtons dans les roues de la loi Hadopi, qui a pourtant déjà été adoptée et n’attend plus que son abrogation. Dans un rapport...
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Le Sénat porte plainte après les révélations sur son train de vie
Forum23/08/2011 - Le Sénat porte plainte après les révélations sur son train de vie. . Au Sénat ,on peut mener la belle Vie ,mais il ne faut pas que "le petit peuple le sache " ! Tiens donc, je croyais que les émoluments des salariés...
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Les sénateurs s'octroient une « modeste » augmentation
Forum26/07/2011 - beaucoup plus conséquents : Le sénateurà la retraite « bénéficie des prestations du restaurant du Sénat, de la buvette des parlementaires, du bureau de tabac et du salon de coiffure, dans les mêmes conditions que les...
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Le Sénat supprime les restrictions sur l'achat de tabac à l'étranger
Forum20/04/2011 - Le Sénat supprime les restrictions sur l'achat de tabac à l'étranger. Le gouvernement y était favorable, les députés y étaient hostiles. Finalement, c'est la commission des finances du Sénat qui a tranché. Les sénateurs ont...
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SÉNAT - L'extension de la déchéance de nationalité rejetée
Forum05/02/2011 - SÉNAT - L'extension de la déchéance de nationalité rejetée. Cette mesure souhaitée par Nicolas Sarkozy avait été incluse dans le projet de loi sur l'immigration. Le Sénat a rejeté jeudi, par 182 voix contre 156, l'extension de la...
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Permis à points : une réforme validée par le Sénat
Forum20/01/2011 - Permis à points : une réforme validée par le Sénat. Le Sénat a validé mercredi en deuxième lecture du projet de loi Loppsi 2 les dispositions sur l’assouplissement du permis à points adoptées par les députés. Lors de la première...
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LEN : seconde lecture au Sénat repoussée en avril
Actualité25/01/2004 - LEN : seconde lecture au Sénat repoussée en avril. LEN. Le vote de la LEN (Loi de confiance dans l'Economie Numérique) au Sénat a été repoussé de 2 mois (jusqu'en Avril), soit après les élections régionales. On se demande encore ce...
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Adoption de la LEN en deuxiéme lecture au Sénat
Actualité09/04/2004 - Adoption de la LEN en deuxiéme lecture au Sénat. LEN. C’est donc la nuit dernière que c’est déroulé au Sénat la deuxième lecture de la LEN. Celle-ci c’est soldée par l’adoption de la LEN, mais avec quelques modifications notables...
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DADVSI : le Sénat fait fi de l'interopérabilité
Actualité10/05/2006 - DADVSI : le Sénat fait fi de l'interopérabilité. DADVSI interoperabilite. Les sages ont tranché, l'article 7 a sauté. Avec DADVSI les DRM doivent devenir une institution, mais l'Assemblée Nationale avait voté un amendement garde-fou qui...
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