• L'adoption

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  28/07/2011 - L'adoption. je ne sais pas si je suis dans la bonne catégorie mais c pas graver tous d’abord bonjour j ai été adopte mais je suis contre l adoption c'est quelque chose qui me bloque car mes parents son blanc donc la différence...

• L’interdiction du port de la burqa adoptée par les députés

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  30/07/2010 - Montchamp, François Goulard, Jean-Pierre Grand et Marc Bernier. Le texte doit désormais être examiné - en septembre - au Sénat. Gouvernement et UMP misent sur un vote sans modification, qui entraînera son adoption définitive. Entrée en...

• L'adoption de la Loppsi 2 par l'Assemblée ouvre la voie au filtrage

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  22/12/2010 - L'adoption de la Loppsi 2 par l'Assemblée ouvre la voie au filtrage. Sécurité Internet. L’Assemblée nationale a adopté hier la Loppsi 2. Cette loi permet entre autres le blocage de sites pédopornographiques, mais sans contrôle...

• Adopter un Lama

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  30/10/2010 - Adopter un Lama. Peut on adopter un bebe lama ? Si oui, comment, où en trouver ? Merci d'avance :). Peut on adopter un bebe lama ? Si oui, comment, où en trouver ? Merci d'avance :) Tu trouves ça beau ? Il ressemble à...

• Adoption de la LEN en deuxiéme lecture au Sénat

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  09/04/2004 - Adoption de la LEN en deuxiéme lecture au Sénat. LEN. C’est donc la nuit dernière que c’est déroulé au Sénat la deuxième lecture de la LEN. Celle-ci c’est soldée par l’adoption de la LEN, mais avec quelques modifications notables :...

• La LEN adoptée dans sa version finale

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  06/05/2004 - La LEN adoptée dans sa version finale. len. La loi sur la Confiance Numérique (LEN), et ses 36 articles viennent d’être adoptés. Cette adoption fait suite au jeu des navettes parlementaires qui se déroulaient depuis janvier...

• Adoption en force de la loi sur la brevetabilité

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  10/03/2005 - Adoption en force de la loi sur la brevetabilité. loi brevetabilite. Que de chamboulement ces derniers temps, en ce qui consiste à faire du monde informatique un monde sûr et propres. Enfin ce qui est sûr maintenant, c’est que depuis ce...

• Hadopi : La Sacem salue l'adoption du Conseil des Ministres

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  20/06/2008 - Hadopi : La Sacem salue l'adoption du Conseil des Ministres. sacem loi hadopi. Nous vous informions ce matin que le projet de loi Hadopi (“Création et Internet”) a été adopté hier par le Conseil des ministres. Si cette...

• La loi Hadopi adoptée par l’Assemblée

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  12/05/2009 - à 16 h 42 très précisément, ce sont 529 suffrages qui ont été exprimés : 296 pour, 233 contre.Tout n’est cependant pas terminé pour Hadopi, qui va désormais devoir passer l’étape du Sénat. Son adoptionà l’Assemblée nationale ne signifie

• Hadopi 2 pourrait être adoptée rapidement

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  15/07/2009 - Hadopi 2 pourrait être adoptée rapidement. Hadopi 2 assemblée. Jean-François Copé, président du groupe UMP à l’Assemblée Nationale, a exprimé son souhait d’une adoption rapide du nouveau projet de loi sur le piratage, ou Hadopi 2. Ce...