confiscation
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Confiscation d'objets en milieu scolaire
Forum03/09/2011 - Confiscation d'objets en milieu scolaire. Bonjour, Je suis élève en classe de seconde, et régulièrement, des élèves du collège ou du lycée se font confisquer leur téléphone portable soit parce qu'il a sonné en cour, soit parce qu'il s'en sont
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Confiscation d'un objet en milieu scolaire, la vie privé de l'eleve !
Forum28/02/2011 - Confiscation d'un objet en milieu scolaire, la vie privé de l'eleve !. Bonjour, Alors voila recemment j'ai une amie qui c'est fait confisqué son appareil photo par l'adjoint du directeur car elle avais pri une photo le temps de midi ( sur...
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La confiscation des véhicules...
Forum27/08/2009 - La confiscation des véhicules.... allez lire ça : en gros le projet de loi vise à confisquer votre voiture en guise de répression. Joli non ? a quand les mains coupées pour punir les voleurs ?. allez lire ça : en gros le projet de loi...
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Confiscation/revente du véhicule pour les auteurs d'infractions graves
Forum06/06/2009 - Confiscation/revente du véhicule pour les auteurs d'infractions graves. ben y a eu un accident à la hauteur d'un passage à niveau dangereux entre un bus et un train l'année derniere. rien n'a été aménagé depuis malgré le caractère...
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Confiscation de portable au lycée
Forum18/06/2009 - Confiscation de portable au lycée. Bonjour, Jeudi, j'ai sorti mon portable en cours pour regarder l'heure. Le portable à buggé et j'ai donc enlevé la batterie et je l'ai remise. J'ai rallumé mon portable et au moment ou je m'apprêtait à...
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Présentation de la section Automobile
Forum28/04/2011 - deux roues à moteur, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur non réceptionné est puni d'une contravention de la cinquième classe. La confiscation, l'immobilisation ou la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les...
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Avis sur lightinthebox.com
Forum16/09/2011 - Avis sur lightinthebox.com. Bonjour IsaV Avez-vous eu une réponse de la part de Gaël ? Un délai d'une dizaine de jour n'est pas énorme, mais tenez nous au courant. Apparemment ce post est en train de sombré dans les oubliettes de LITB. Il est
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