legislation
: 1557 résultatsTermes associés
Filtrer les résultats
Tous les résultats (1557)
- Tests et dossiers (23)
- Téléchargement (6)
- Forum (862)
- Les guides d’achat (1)
- Actualité (94)
- Reportage photo (2)
- Trier par :
- Pertinence |
- date
-
Maison abandonné:législation??
Forum05/06/2011 - Maison abandonné:législation??. Bonjour, J'ai repéré une maison abandonné(en raz campagne) et je me demande quels sont les lois à ce sujets car j'aimerait récupérer la mob qu'il y'a à l'intérieur. -Et ce qu'il faut attendre 1ans comme...
-
Bombe lacrymogene legislation
Forum19/01/2011 - Bombe lacrymogene legislation. LA POLICE A RAISON ! Mais un motif legitime suffit pour les convaincre du port ou du transport (transport d'argent liquide par exemple, avoir été victime d une agression....) Dans tous les cas cela reste à...
-
Legislation sur les permis de scooter en belgique
Forum14/11/2010 - Legislation sur les permis de scooter en belgique. Je voudrais acheter un scooter J'ai 58 ans donc née le 22/04/52 je suis de bruxelles et je vais habiter en province. Un revendeur ma dit que je tombais dans une loi qui m'autorise a...
-
Vers une législation internationale d’Internet ?
Actualité29/12/2008 - Vers une législation internationale d’Internet ?. legislation internet internationale. La législation sur Internet, très floue dès lors qu’il s’agit de problème concernant plusieurs nationalités, est un problème sur lequel le...
-
Quelle législation(s) ?
Forum06/10/2010 - Quelle législation(s) ?. Bonjour à tous, je suis nouveau sur le forum, j'ai prochainement (d'ici 10 mois) l'intention de monter ma boîte, qui sera censée rendre des services de secrétariat et de télé-secrétariat, je sais que ça ce fait. Je...
-
Legislation achat revente produits chinois
Forum27/09/2010 - Legislation achat revente produits chinois. Bonjour, je voudrais revendre des vetements de marque achetés sur sites chinois, je ne pense pas que ce soit de la contrfaçon mais plutot que l' usine chinoise en a produit plus que commandé par...
-
Vente de cours, législation ?
Forum22/08/2010 - Vente de cours, législation ?. Bonjour, Je suis actuellement élève en prépa BCPST (Biologie, Chimie, Physique et Science de la Terre). Tout au long de ma première année, j'ai retapé mes cours de biologie, ce qui représente un travail...
-
Législation pour une figuration
Forum19/08/2010 - Législation pour une figuration. Bonjour, Quelqu'un pourrait il m'apporter une précision ? Je souhaiterais trouver une figurante pour présenter un produit en vidéo : cette vidéo sera visible sur le net. En rapport avec les droits...
- Tous les résultats |
- Tests et dossiers |
- Téléchargement |
- Forum |
- Les guides d’achat