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Responsabilité stop accident
Forum12/08/2011 - Responsabilité stop accident. Je viens d'avoir un accident: A un croisement, je roulais sur une voie prioritaire lorsqu'un véhicule n'a pas respecté l’arrêt au STOP à ma gauche, ainsi j'ai seulement pu éviter le véhicule avant de...
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La responsabilité des prestataires techniques
Tests et dossiers17/01/2008 - La responsabilité des prestataires techniques. responsabilité prestataires techniques. Les Fournisseurs d'Accès Internet (FAI) et les hébergeurs sont devenus les acteurs centraux de la société de l’information.. En raison des...
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La responsabilité des webmasters va t’elle être renforcée ?
Actualité12/11/2003 - La responsabilité des webmasters va t’elle être renforcée ?. responsabilité webmasters. Actuellement les juges se basent sur la loi du 1er août 2000 pour évaluer la responsabilité des webmasters qui gèrent des forums de...
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Sony ne s'avoue pas responsable de la fermeture de Lik-Sang
Actualité25/10/2006 - Bien sûr, Lik-Sang nie avoir vendu au marché européen du matériel non conforme aux normes, précisant que tout le matériel, y compris les adaptateurs d’alimentation compatibles 110-240 V, était officiel et bien conforme. Sony dément sa...
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Part de responsabilite de bouygues
Forum08/10/2010 - Part de responsabilite de bouygues. j'ai achete un pc chez bouygues il est sous garantie,il m'ont envoye an sav de sansung qui devez dans maxi 72h venir chercher mon pc cea fait un mois j'attends toujours les 2 parties se renvoyent la balle...
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Colocation - Responsabilité civile
Forum14/09/2010 - Colocation - Responsabilité civile. Bonsoir, Mon colocataire, qui possède une assurance habitation chez Groupama à son nom (je suis apparemment dessus mais il n'y a aucune preuve), a renversé un verre d'eau sur mon pc portable. Est-ce...
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Responsabilité accident sens interdit vs stop
Forum04/04/2010 - Responsabilité accident sens interdit vs stop. Bonsoir, Un ami a eu un accident dans les conditions suivantes : Il avait un stop il s'arrête, repart et... une voiture arrive de la gauche... boum. Sauf que... la voiture arrive d'un sens...
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Responsabilité civile
Forum04/07/2008 - Responsabilité civile. Salut a tous, J'ai ma banque qui ma parler de ma responsabilité civile et je suis un peu perdu, ma resposabilité civile personnnelle me sufirai pas ? L'activité de l'entreprise est vente et dépannage. Si je...
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Lettre responsabilité civile
Forum18/03/2010 - Lettre responsabilité civile. bonjour, J'organise un défilé de mode. Pour cela, je dois faire une lettre au participant qu vont défiler expiquant que l'entreprise se décharge de toute responsabilité si par exemple il y a une...
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assurance responsabilité civile
Forum05/01/2007 - assurance responsabilité civile. Bonjour, Le mois prochain je pars en stage à l'étranger pour 6 mois. Je dois obligatoirement avoir une assurance responsabilité civile pour que l'université signe ma convention de stage. Dans la...
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