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  15/12/2008 - de droit d'auteur + royalties sur les ventes + un exemplaire - 2nd : 200 € de droit d'auteur + royalties sur les ventes + un exemplaire - 3rd : 100 € de droit d'auteur + royalties sur les ventes + un exemplaire. Fini le...

• iTunes Store : augmenter les prix ou fermer

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  03/10/2008 - vraie menace brandie par Apple à la National Music Publishers Association d’augmenter ses royalties. Bluff ou réalité ? 85 % de la musique en ligne américaine L’association représentant environ 700 éditeurs demande en effet au Copyright...

• Payer pour jouer une sonnerie de téléphone

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  03/07/2009 - Payer pour jouer une sonnerie de téléphone. sonnerie royalties. ASCAP vient de porter plainte contre AT&T estimant que les sonneries de téléphone sont des représentations artistiques publiques qui sont soumises à diverses licences et...

• Recherche Graphiste 2D jeu video, jeu MMO sur Mobile.

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  06/05/2009 - société est en cours de formation et comme pour chaque associé de la société un certain nombre de parts de la société vous sera attribué (pacte d’associés signé dés votre arrivée), la solution de royalties (sans avance) est aussi possible,...

• Banque d'image gratuite

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  14/09/2011 - etc... on ce genre de condition "Libre de droit" en photo, signifie essentiellement qu'il n'y a pas de royalties sur les photos. "libre de droit" est une très mauvaise expression, contrairement à son homologue...

• Importer douane samsung en france

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  20/09/2010 - Importer douane samsung en france. Bonjour,j'aimerai importer des télévisions de marque SAMSUNG depuis la chine.J'aimerai savoir si cette marque est soumise à des restrictions douanières ou de la part de SAMSUNG FRANCE ? Faudra t-il payer des...

• Ce téléchargement est autorisé ? ? ?

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  23/01/2005 - quand même savoir si les droits d'auteurs limitant l'utilisation du P2P s'appliquent à ce cas : j'aimerais tout simplement récupérer la Flute Enchantée de mozart ; a priori , pas de problèmes de droits d'auteurs ni de royalties ; cela...

• Vendre sa musique sur le web.

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  15/09/2011 - Je m'étais inscrit sur Zimbalam, fait le nécéssaire pour uploader mes tracks, régler ce que je devais et mes oeuvres étaient en ventes sur 20 plate-formes. (un peu plus tard, j'ai touché mes royalties. pas énorme mais c'est déja ça) Plus...