• Sanction suspension de permis+cannabis

  Forum

  01/03/2011 - les cas de récidives et l'attitude de ton amie etc.) on obtient donc la sanction suivante : - annulation du permis de conduire + période de sureté avec interdiction de passer le permis de conduire voire une interdiction à vie - surement...

• La sanction est-elle juste ?

  Tests et dossiers

  04/03/2009 - sur les sanctions qu’il faut opposer aux contrevenants que les avis divergent le plus. Sur les sanctions notamment. Nous avons vu que le délit de « non surveillance de son réseau » pouvait entraîner une sanction allant jusqu’à...

• Sanction pénale pour des étudiants français

  Actualité

  10/05/2006 - Sanction pénale pour des étudiants français. intrusion systeme. Le code pénal indique que “dès lors qu’une personne, non habilitée, pénètre dans un système tout en sachant être dépourvue d’autorisation, peu importe le mobile” constitue un

• Roulé sans permis et sous l emprise du cannabise les sanction

  Forum

  02/09/2010 - Roulé sans permis et sous l emprise du cannabise les sanction. Bonjour, je me suis fait arreté sans permis de conduire sous l emprise du cannabis alor qe jetai en annulation de permis................et q avant jetai chauffeur routier...

• Sanction conduite sans permis et alcool

  Forum

  21/07/2010 - Sanction conduite sans permis et alcool. Bonjour, j'ai roulé sans permis et j'ai plus de 0.80g d'alcool je risque koi. Bonjour, j'ai roulé sans permis et j'ai plus de 0.80g d'alcool je risque koi De recommencer ..... J'espère donc que...

• Suspension des allocations : les députés veulent corser les sanctions

  Forum

  24/06/2010 - encore, être sûr à 100% qu'une maladie est du au tabac ou non est impossible, 99% oui, mais il restera ce 1% qui rend improbable l'application d'une sanction financière. d'où la seule issue que de supprimer définitivement de la vente...

• Sanction disciplinaire

  Forum

  20/05/2010 - Sanction disciplinaire. Je suis convoqué à une sanction disciplinaire par mon employeur, je ne comprends le bien fondé de cette sanction, car on peut sans passer par la sanction, infligé les même traitement à un...

• Nos amis les sanctions !

  Forum

  06/05/2010 - c'est quand il circule des rumeurs comme quoi certaines photos osées seraient en train de tourner en MP. Satisfaire notre curiosité par exemple. :whistle: ******** vient de vous bannir (Catégorie : toutes) Raison de la sanction : Fais...