Litige avec neuf!!!

Merci

JM

Bonjour

Ce n'est pas l'un des cas de force majeur prévu par la réglementation (et donc probablement dans le contrat) qui aurait permis d'être dispensé des pénalités de résiliation. Dommage.

@+
JM

Ah oui aussi, j'ai beau chercher je ne trouve pas le contrat neuf.... donc je ne saurais te dire pour le déménagement...

merci pour tes conseils, je vais faire ainsi alors.

Parcontre, pour le déménagement, j'ai repris mes études, et l'école se trouvant a une centaine de km de mon ancienne adresse, je n'avais pas d'autre choix que de déménager, mais je ne sais pas si ca compte ca....

Bonjour

Même conseil : tu gardes précieusement le mel, la photo-copie du chèque, et la lettre d'accompagnement.

Je te suggère de commencer celle-ci par :

Suite à votre mel en date du ../../.., répondant à ma demande du ../../.. de m'indiquer le solde courant de mon compte, et tous débits non réglés à ce jour, veuillez trouver ci-joint, un chèque de 65 € pour solde définitif de mon compte.
Veuillez par retour, me faire parvenir un reçu pour ce solde.


Toutefois, avant d'envoyer ce chèque, vérifie bien si dans les Conditions Générales de Vente ou d'Utilisation, le cas du déménagement n'est pas prévu. (je ne connais pas les contrats SFR, et le tien en particulier).

Par ailleurs, si ce déménagement ait dû à un licenciement, ou à un cas de force majeure, tu te dépêches de venir le dire ici. Je ferais quelques recherches complémentaires (je n'ai pas tout en tête).

Pour celles et ceux qui nous lisent, le coup des 45 euros de résiliation et du mois en cours payé intégralement illustrent tout à fait ce que j'ai écrit au-dessus. Ne jamais croire un conseiller en ligne, si ses promesses ne sont pas confirmées par écrit. Toujours le demander. Si c'est vrai, la confirmation sera envoyée (j'agis systématiquement de cette façon, et cela m'a toujours été très profitable).

Ne pas traiter non plus avec une société de recouvrement, qui rajoute des frais et émoluments aux sommes dues.

@+
JM

Bon bah ca a encore changé, j'ai envoyé un mail à neuf pour leur demandé ce que les 19 euros représentaient, et ils m'ont répondu, pas à ma question, mais que je leur devaie donc 65 euros pour les frais de résiliation et l'abonement du mois d'aout, ils m'ont envoyés la facture en ligne avec le détail, donc je vais leur régler ce que je leur doit, et parcontre les 19 euros, je ne sais absolument pas a quoi ils correspondent du coup, mais comme ils en ont pas parlés dans le mail, je vais pas le payer, toute façon y a pas de facture en ligne concernant cette somme donc bon...

Bonjour

Si c'est la seule somme que te réclame SFR, pourquoi pas. Mais il faut en être sûr

Si tu te décides en ce sens, pareil, Tu envoies le chèque en recommandé, avec une lettre accompagnant demandant les motifs de ce solde débiteur, et demandant aussi une réponse que l'on t'envoie une réponse confirmant que désormais tu es libre de tout solde.

@+
JM

PS : fais en ce cas une photo-copie du chèque et de la lettre.

Je me demandais: et si je décide de payer les 19,50 euros que je leur devais au départ à sfr, est-ce qu'ils vont me laisser tranquille? Parce-que si tu dis que les frais d'effico sont illicites alors je ne n'ai pas à le payer ca, n'est-ce pas?

Oui, car à défaut de LR avec AR, SFR ne pourra pas vous demander de pénalités de retard devant un tribunal.

@+
JM

ah oui d'accord -_- bon ben je vais envoyé une LR à SFR et je vous tiendrais au courant de la suite ^^

parcontre les 2 courriers de rappels je ne les ai pas eu en LR, ca reste important quand même?

j'ai préciser ce qu'il y avait de marqué dans mes lettres de rappels, tu n'as pas du les voir, car on a posté en même temps ^^

Je n'ai jamais été "contre toi", Je ne vois pas pourquoi je l'aurais été, car tu n'as commis aucun délit dans ce forum en interrogeant sur ta situation.

Pour le contact avec SFR, c'est la LR avec AR pour demander les explications sur les factures. Cette lettre suffit pour l'instant. Elle est écrite.
SFR n'aura jamais besoin de prouver qu'il n'a pas dit . . . (car il répondra au juge que l'on ne peut pas prouver ce qui n'existe pas), Donc, ce n'est pas parole contre parole, mais écrits (contrat, courriers, lois) contre écrits. Quand un FAI me fait une promesse, j'ai pris l'habitude, à cause de cela, de lui en demander une confirmation écrite. Si il refuse, je sais que sa promesse n'a aucune valeur. A priori, ne fais jamais confiance à un FAI ou opérateur téléphonique :c'est l'un des secteurs les moins honnêtes qui soit dans le suivi des promesses, la véracité des renseignements, et la morale en général.

Tu veux régler cela au plus vite. Ne l'espère pas trop, et compte sur 6 mois à 2 ans, sauf si tu payes tout ce que l'on te demande.
SFR utilisera tous les moyens de pression pour te faire payer. Tribunal peu probable, vu la somme (et encore) sauf s'il a un dossier en béton. Rien que pour le principe, même si cela lui coûte plus cher que cela ne lui rapporte. D'où toutes mes explications, pour toi, ou pour qui serait concerné et lirait ces propos.

@+, et rendez-vous lors de la réponse de SFR ou si quoique ce soit de nouveau intervient.
JM

je vous reprécise exactement ce que me dise les courriers de rappels pour que vous y voyez plus clair, etpeut-être saurez-vous me dire a quoi ca correspond, car moi je comprend pas:

"Suite à votre demande nous avons procédé à la résiliation de vos services. Néanmoins, nous constatons que votre compte présente un solde débiteur. En conséquence, nous vous mettons en demeure de nous régler le montant de notre créance dans un délai de 10 jours" ---> alors éclairez-moi car je ne comprend rien du tout, ca veut dire quoi une mise en demeure et qu'est-ce que ca veux dire que mon compte présente unsolde débiteur?oO

et don ici la lettre d'effico: " Votre créancier SFR SA nous a mandaté pour le recouvrement de votre dette relative à votre FACTURE IMPAYEE. Vous restez devoir la somme de 39,53 euros en principal, frais et accessoires

Par cette interventionamiable, nous vous mettons en demeure d'adresser à l'ordre d'effico, la somme de 39,53 euros en principal et accessoires." Alors deja je comprend pas ce à quoi correspondent "frais et accesoires" et pourquoi c'est à effico que je devrais régler cette somme?

Je re précise que je n'ai pas eu d'autre courriers, c-a-d, que ce sont les seuls lettres de sfr et effico que j'ai reçu, problème à la poste peut-être, et que je n'ai pas non plus eu de factures en ligne, sauf celle de mon abonnement à internet, du mois de juillet-aout, qui s'élevait à 61,50euros, mais que le monsieur de la résiliation m'a dit de ne pas régler et de ne pas la prendre en compte, car il ne me faisait payer que le mois de juillet. Et d'ailleurs je n'ai jamais reçu de lettre de rappel me disant de payer cette somme, donc il a du régulariser ma facture, mais je ne l'ai jamais reçue...

Ah bien sur que si ca m'interesse tout ce que tu me dis, mais j'avais l'impression que tu étais contre moi, ce que je ne comprenais pas trop, je l'ai peut-être mal interprété.

Bien là je ne sais pas trop comment les contacter, car je voudrais regler ca au plus vite, si je les appels ca ne suffit pas?

Je ne te rend pas responsable sur le fait que ce que j'ai dit au téléphone n'a aucune valeurs, mais dans ce cas c'est ma parole contre la leur alors, car ils ne peuvent pas non plus prouver qu'ils n'ont pas agis comme ca avec moi. Enfin de compte je me rend compte que je me suis bien fait pigeonner, car je n'ai aucune preuves sur rien, même sur ce qu'a dit le gentil monsieur de la résiliation, je n'ai pas de confirmation papier.... J'ai été trop naïve de croire que tout se passerai bien....

Bonjour

J'essaie de t'aider de mon mieux. La précédente réponse m'a demandé une heure pour la rédiger, car je ne voulais surtout pas t'induire en erreur dans un domaine juridique qui va te conduire à avoir comme interlocuteur un service contentieux, bientôt un huissier, et peut-être un tribunal. Donc je ne brûle pas les étapes, volontairement, en répondant ,prématurément, à la question sur ce que tu risques : il manque encore trop d'éléments.
Rechercher, et recopier les passages importants de la Loi Chatel m'aurait demandé une heure de plus. Je le ferais si cela devient nécessaire.
Sur ce que tu risque, j'en avais glissé un mot "devant un tribunal, la politique du coup de tête ou de l'autruche peut se terminer par devoir payer au final 10 fois plus que la somme que l'on devait au départ."
Mais on n'en est pas encore la.
Pour commencer, et tu m'as dit suivre mon conseil, tu interroges SFR sur les factures. Devant un tribunal, c'est le début d'une preuve de ta bonne foi. C'était l'urgence absolue que je devais t'indiquer, comme je t'ai aussi indiqué que tu pouvais ignorer le service de recouvrement qui te relance, à condition de prendre contact avec SFR.
Car, il faut que tu le comprennes, la question qui se pose n'est pas de savoir qui a raison ou tord, mais qui est juriquement en droit ou en tord, et avec quelles preuves ?
Il est maintenant évident que si SFR ne justifie pas ses factures, tu détiendra une preuve de sa mauvaise foi, ce qui n'est pas le cas actuellement. Toute demande de créance à recouvrir (= toute demande de payer une facture) doit être justifiée.
S'il répond, tu verras si tu dois ou non payer, en tenant compte de ce que je t'ai expliqué. Si j'utilise des termes techniques, c'est parce que ce sont les termes qu'utiliseront les entreprises de recouvrements, huissiers, hommes de lois, juges compris. Sauf qu'avec moi, si tu ne comprends pas un mot ou une phrase, tu peux me demander de te l'expliquer.

Un dernier point : Tout ce qu'on a pu te dire par téléphone n'a strictement aucune valeur, car tu ne peux pas prouver que c'est la réalité. Je n'y peux rien, ne me rends pas responsable du droit français.

Pour conclure : je ne cherche pas à comprendre tes motivations, je cherche à comprendre ton dossier sur le plan juridique. Sans cette connaissance, on ne peut répondre à ta question "qu'est-ce que je risque". Et je ne réponds pas sur tes motivations, mais sur les conséquences juridiques de ce que tu fais ou ne fais pas.

C'est tout ce qui est en mon pouvoir. A toi de voir si cela t'intéresse ou pas.
@+
JM

Mais moi de mon coté j'ai été agréable, et surtout avec le monsieur de la résiliation, puisqu'il m'a parlé aimablement, a essayé de réfléchir a mon probleme (mais de toute facon ca faisait deja plusieurs mois que je voulais partir chez orange).

Non je n'ai meme pas eu de factures en ligne, rien du tout.... Tu utlise un langage trop technique pour moi lol c'est pour ca que je ne répond pas forcément à toutes tes questions, et que je ne comprend pas forcément tout ce que tu me dis, mais le monsieur de la resiliation, m'a effectivement prevenu des 45 euros de frais à payer pour la resiliation, parcontre il m'a dit que je n'aurais que le mois de juillet à payer, jusqu'a ma resiliation complète, et de ne pas prendre en compte la facture qu'ils allaient m'envoyer fin aout qui auraint compté le mois de juillet + le mois d'aout. Donc visiblement je n'ai pas de mensualité supplémentaire à payer.

Des preuves je n'en ai pas puisque ca s'est passé au telephone.. Et quoi qu'en dise le contrat, le fait que neuf me parle comme de la m**** a chaque fois que je les appels et qu'ils m'envoient limite sur les roses quand j'ai eu un soucis est une raison bien suffisante pour résilier -_-...

Bref, vous non plus ne répondez pas à ma question ^^ car je demande ce que je risque concrètement, pas si je suis en tord ou non, pour moi on est en tord tous les deux, quoi qu'en dise le contrat. Il manquerais plus que ca qu'on se fasse traiter comme de la m**** et qu'en plus je cède a tous ce que me demande neuf >< je ne me laisserai certainement pas faire, parcequ'il ya un contrat.... Comme je l'ai dit plus haut, je ne cherche pas a ce que l'on comprenne mon point de vue, je veux juste savoir ce que je risque c'est tout.

Bonjour

Je vais reprendre mes explications, d'une façon différente, pour que la situation juridique te soit plus claire, en te rappelant que je ne connais de ta situation que ce que tu en a écrit :

1) Tu peux toujours, quand tu le veux, rompre un contrat avec un FAI ou autre, y compris 10 jours après l'avoir signé. Tu es effectivement libre de le faire, à condition de respecter les clauses de ce contrat. Et le plus souvent, ces clauses prévoient des pénalités que tu devras payer.
Dans le cas de SFR (sauf erreur), tu dois payer une somme de 45 euros, plus toutes les mensualités jusque échéance du contrat initial, s'il n'est pas échu (tu n'as pas répondu à cette question).

2) En terme de droit (et le droit n'a rien à voir avec la morale, mais avec le contrat, la réglementation et les preuves)), un contrat avec un FAI peut être rompu à n'importe quel moment, par l'un ou par l'autre, et selon deux cas bien distincts :

* sans raisons particulières prévues par la réglementation ou les clauses du contrat, ( ou sans être en possession des preuves nécessaires dans le cas contraire). C'est ce que tu as fait, en estimant que le service rendu n'était pas correct (tu le penses, mais n'apportes pas la preuve juridique qu'il est tellement insuffisant qu'il ne respecte plus le contrat ni les lois et règlements sur les obligations juridiques du FAI. En plus, tu n'invoques pas cette raison dans ta lettre de résiliation). Et manifestement, selon ce que tu écrits, tu accélères le rythme suit e à des propos déplacés ou non professionnels d'un employé. Tu n'invoques pas ces propos comme motif, ni la preuve de leur existence.

Conséquence, toutes les clauses de rupture de ton contrat s'imposent, y compris les pénalités et frais à ta charge, y compris les délais de résiliation et le paiement de l'abonnement durant ce délai..

* parce que la réglementation le prévoit ou parce que le service rendu ne correspond pas au contrat ou à la réglementation. En ce cas, tu peux rompre le contrat, sans pénalités, sans frais, et dans un délai maximal pour le F.A.I de 10 jours. Il ne te resté qu'à restituer (complet, avec la moindre vis ou papier en japonais si il y en avait un, le routeur. Tout ce qui manque peut-être facturé. Il faut impérativement que le motif soit indiqué dans la lettre de résiliation, et que tu apportes les preuves.

ex : le FAI change un élément de ses CGV, tels le délais de facturation, le nombre de chaînes de télé reçues, le prix de la communication téléphonique, le prix de l'abonnement. En ce cas la loi Chatel précise que le FAI, non seulement t'en informe préalablement, mais te fournit le texte de loi te permettant la résiliation (attention, la loi ne l'oblige pas à l'écrire en gros caractères lisibles. Ce peut-être en caractères minuscules, en gris pale, et illisibles ou presque, . . . mais comme tu es sensé connaître la loi . . . Dans ce cas, tu dispose de quatre mois pour résilier ton contrat à partir de la date d'effet de la modification des CGV,, avec effet dans un délai maximal de 10 jours après réception de la lettre de résiliation. Tu dois dans ta lettre de résiliation citer l'article du code de la consommation qui motive ton choix. Tu n'as alors aucune indemnité à payer, et un délai maximum de 10 jours de préavis de résiliation.

Donc, si au lieu de résilier immédiatement après t'être pris la tête avec un employé du service d'assistance en ligne, tu avais attendu un peu (il y a toujours une ou plusieurs modifications des CGV dans l'année), tu résiliais sans problème et sans indemnité.

Un autre motif, celui de la non fourniture du service, est possible, à la condition que ce soit un cas prévu parle contrat ou par la réglementation. Ce n'est pas toi qui décide si le service est valable ou non, mais le législateur et les CGV. Autrefois, les CGV (et CGU) de Club-Internet (racheté par n9uf, lui-même racheté par SFR) prévoyaient la résiliation sans indemnité si tu n'avais aucune connexion (pas un seul octet) pendant 30 jours consécutifs. Le remplacement du routeur (Box) en panne après 27 jours n'était pas un motif de résiliation sans indemnité, puisqu'il n'y avait pas eu interruption du service pendant 30 jours, mais seulement 27. Aujourd'hui, ce ne serait plus possible, puisque la loi Chatel a précisé certains points (mais pas tous)

Tu affirmes que SFR ne t'a pas prévenu de fournir un motif. Il n'en a pas l'obligation, ni aucune raison de le faire, au contraire : si tu ne fournis pas de motif, la règle commune s'applique, et tu lui paies le maximum.

3) J'ignore si dans les contrats de SFR, le déménagement est une clause particulière qui dispense des indemnités de résiliation. Cela dépend de chaque FAI, et de chaque contrat. Relis ton contrat

4) SFR fournit des factures en ligne, et non par papier (seul les rappels sont par lettre postale). As-tu vérifié sur ton compte d'éventuelles factures ?
SFR fait payer 2 mois à l'avance les abonnements. C'est vicieux, car lorsque tu résilies, ta facture est payable pour les 2 mois qui viennent, et non au "temps passé" EX : date d'échéance normale, le 7 du mois. Le 7 avril, tu paies d'avances pour le avril et mai, et jusque le 7 juin.
Tu résilies, avec effet au 12 juin. Compte tenu du préavis (durée : voir contrat), tu dois au minimum payer, le 7 juin, pour juin, juillet jusqu'au 7 août. C'est probablement ce qui t'est réclamé (mais tu n'as pas répondu à ma demande de renseignements sur les dates d'échéances). Si tu avais demandé à bénéficier de la loi Chatel, en envoyant ta LR le 28 mai (10 jours max de préavis), tu n'aurais eu à payer que jusqu'au 7 juin, et rien ensuite. D'où l'intérêt de réfléchir et de laisser murir sa décision de résiliation. Ou alors, cela revient à accepter de payer le maximum au FAI que l'on quitte, conformément au contrat que l'on a signé avec lui.

J'espère que c'est plus clair, que tu appréhendes mieux ta situation, et ce qu'elle aurait pu être si tu avais posé la question avant de résilier.

Dès que tu as une réponse sur les factures, viens nous l'indiquer pour voir ce qu'il est possible de faire.

@+
JM

Ne t'en fait pas pour les gens désagréable !


Tout les FAI on des plateforme au Maroc ou dans d'autre pays du Maghreb
Les personne qui ce trouve là bas n'en on strictement rien à foutre même si c'est un motif de renvoi.

Une autre chose en passent plus vous serez calme au téléphone plus il faciliterons la résiliation dans le sens ou il y aura peut être moins de frai voir aucun.

/!\ Les Hotliner des autre pays que la France vont en général vous dire de résilier la ligne si vous n'êtes pas content. C'est le cas cher nous à FranceTelecom/Orange /!\

et je ne cherche pas à ce que l'on comprenne pourquoi je fais ca, je le fais pour de bonnes raisons pour moi, car si je parlais comme ca à mes clients ils m'en resterais plus beaucoup, mais eux se permettent de vous manquer totalement de repect car ils sont au bout du fil et qu'ils ne risquent rien..... Je dis pas que je n'ai aucune responsabilités la dedans, c'est clair que c'est pas malin venant de moi de ne pas répondre, mais je l'ai fait car on m'a dit que je ne risquais rien, mais la j'ai un gros doute, vu leur insistance et vu qu'ils ne sont pas totalement en tord; je demande ce que je risque concrètement, si ils seraient capable de m'envoyer au tribunal pour 39 eurso et 19 euros d'impayés...

Je crois que tu na ps bien saisi mon cas

alors comme je les expliqué plus haut, je n'ai aucune explications concernant les sommes qui me sont demandés, ce n'est pas précisé sur le courrier, car ce sont des lettres de rappels, mais je n'ai pas reçu les premières lettres...

Ensuite je n'ai pas résilier sur un coup de tête puisque j'ai deja expliqué que j'ai eu plein de problèmes avec neuf deuis qu'ils se sont alliés à sfr, le service client qui en + d'etre incompétents est des plus désagréable...

J'ai fait ma lettre de résiliation en LR comme me l'avait demandé le service résiliation, j'ai renvoyé le matériel en recommandé aussi et le monsieur du service résiliation ne m'a pas parlé d'un motif "valable" à invoquer, encore heureux que 'lon puisse résilier si on ne veut pas rester chez eux -_-

Je vais donc suivre tes conseils et envoyer un courrier à sfr demain pour leur demander à quoi correspondent les sommes qu'ils me demandent et ne pas répondre à EFFICO, dans un premier temps.

Bonjour

1) EFFICO : que tu leur répondes ou non, ne changera rien : SFR leur a fourni toutes tes coordonnées.
2) Si tu appelles EFFICO, ce service de recouvrement ne cherchera en rien à comprendre ton litige : il est payé pour que tu paies, et le reste ne les intéresse pas. Ton interlocuteur n'hésitera pas d'ailleurs à te le dire.
3) Tu as dénoncé ton contrat d'abonnement dans les pires conditions, sur un coup de tête suite à une altercation avec un employé de SFR :
* ce n'est pas un motif de résiliation,
* et tu n'es pas, en plus, en mesure de prouver quoique ce soit sur cet employé (conseil : dans un cas pareil, exiger l'enregistrement de la conversation, puis LR avec AR pour rappeler que tu as eu cette exigence, et les raisons.

DONC, à l'avenir, viens demander conseil au pompier avant que la maison ne soit complètement brûlée.

Essayons de voir ce qu'il est encore possible de rattraper


1) Quel motif as-tu invoqué dans ta lettre de résiliation (tu ne l'indiques pas). Ce motif est-il prévu au contrat ? (eh, oui, il va falloir le lire). Si la réponse est négative, tu t'en sors bien, SFR pourrait te faire payer toutes les mensualités jusque la fin de ton contrat, s'il n'est pas terminé.
2) Si EFFICO t'appelle encore au téléphone, tu peux lui demander de cesser ces appels, en indiquant que tu traites le litige directement avec SFR, avec qui tu avais un contrat, alors que tu n'en a pas avec EFFICO, que SFR ne t'a pas fait savoir qu'EFFICO le représentait, et que d'ailleurs, EFFICO n'est pas pas habilité à résoudre le litige. En conséquence, maintenant qu'ils sont prévenus, une insistance de leur part peut être considérée comme relevant du harcèlement. (attends toi à recevoir probablement une lette d'huissier. je te dirais qui faire alors.
3) A condition bien sûr, de t'adresser immédiatement à SFR en LR avec AR pour lui demander à quoi correspondent les sommes réclamées.
J'avoue que tu n'es pas très clair à ce sujet :

Tu as donc bien reçu un minimum d'explications, et tu devrais savoir de quoi il s'agit. Relis. Et vérifie aussi que ta facture n'est pas électronique. La politique du coup de tête, suivie par la politique de l'autruche peut te coûter très cher au final devant un tribunal (du genre, une dizaine de fois plus à payer que la somme de départ).

Je pense à quelques pistes pour t'aider, mais il me faut absolument les renseignements suivants :

* Résiliation par LR avec AC ou non
* renvoi du matériel par un courrier suivi (colissimo avec signature) ou non
* Motif invoqué dans ta résiliation
* Motif prévu ou non dans les CGV (contrat) ou par une réglementation
* Accusé réception ou non par SFR de ta demande de résiliation (par écrit, pas sur les paroles non enregistrées d'un employé lors d'un échange téléphonique).
* As-tu demandé à bénéficier de la loi Chatel (10 jours max pour la résiliation)
* Date et montant de la dernière "facture normale" de SFR, et date des échéances, (sauf erreur, SR facture tous les 2 mois)
avec date d'application de la résiliation (SFR te demande peut-être de payer la somme due entre ta dernière facture d'abonné et le temps passé jusque la date de résiliation).
* Motifs invoqués sur les factures, si elles existent, pour les 2 sommes réclamées (1 fois au moins, selon toi, il est question de matériel)

@+
JM

ben en fait j'ai peur de répondre et de les appeler sinon ils vont plus me lacher après, parce-que neuf s'est tellement foutu de ma gueule que j'ai pas envie de leur versé le moindre sous....

le meilleur moyen de savoir c'est d'apeller EFFICO pour savoir a quoi corresponde aussi ces sommes non ?

edit : et de te liberer aussi un peu  

Ben a neuf, mais ils emploi la société EFFICO pour regler leurs problèmes de paiement apparemment

Salut je comprend pas la a qui doit tu payer quekque chose ?

pas d'avis?? :-(