Le début de la fin du P2P ?

ScarletCe n’est pas la première fois que quelqu’un crie au loup lorsqu’il s’agit de la disparition du P2P, mais c’est bien la première fois qu’une décision en justice vise le P2P en tant que tel, et non un site ou un service en particulier. En l’occurrence, c’est en Belgique que cela se passe, et c’est le fournisseur d’accès Scarlet qui en fait les frais.

Le fournisseur se voit en effet obligé, par une décision de justice, de bloquer les communications par P2P sur son réseau afin de mettre fin au téléchargement illégal opéré par ses clients. Une décision similaire serait-elle à craindre en France ?

Disparition du P2P en Belgique

Cette décision fait suite à une affaire remontant à 2004. Le tribunal chargé de l’affaire avait alors demandé le blocage des échanges par P2P, mais avait d’abord réclamé l’avis d’un expert sur la faisabilité d’une telle demande. En janvier dernier, l’expert publie une liste de 11 solutions de blocage et filtrage. La société belge Scarlet n’a pas souhaité réagir à cette décision en justice, mais dispose désormais d’un délai de six mois pour mettre en place ces mesures de blocage, risquant une astreinte de 2500 euros par jour de retard.

Que craindre en France ?

Nous savons qu’en France, la surveillance (mais pas le blocage) des réseaux de téléchargement par P2P est autorisée, mais qu’en sera-t-il si une décision de justice réclame un blocage auprès des opérateurs ? Certains fournisseurs d’accès se sont déjà trouvés dans des histoires de blocage ou de bridage des ports utilisés par des logiciels comme eMule. Ce blocage ne faisait pas suite à une décision de justice, mais souvent à une décision spontanée des opérateurs afin de se protéger face à la justice, ou pour économiser de la bande passante. La loi étant en constante évolution dans ce domaine, une telle décision de justice n’est pas à exclure en France, même si cela ne semble pas à l’ordre du jour.