Apple/Samsung : le jugement peut-il être invalidé ?

C'est le site Groklaw qui se fait l'écho de l'affaire : le jugement opposant Apple à Samsung pourrait être invalidé. Si tout s'est bien déroulé durant le procès, plusieurs points restent néanmoins discutables lorsqu’on évoque les conditions dans lesquelles les jurés ont délibéré.

Ainsi, il n’a fallu que 3 jours aux neuf jurés pour rendre leur avis et répondre aux 700 questions qui leur ont été posées. Un temps record. En outre, les neuf jurés en question ont décidé de ne pas lire un document de 109 pages d’instructions concernant le procès. Enfin, dernier point : les jurés se sont appuyés sur leur président pour appréhender le sujet des brevets. Reste que Velvin Hogan, le juré en question, est lui aussi titulaire de brevets et que son impartialité pourrait être remise en cause.

L'un des jurés, qui s’est exprimé publiquement, admet plus ou moins les manquements dont lui et les autres membres ont fait preuve. Lorsqu’une question comme l’antériorité de l’art a fait débat, ils l’ont simplement éludée. C’est ainsi que Manuel Ilagan, l’un des jurés du procès, déclare « Nous l’avons évitée, ainsi nous avons pu avancer plus rapidement. Elle nous entravait. »

C'est pourtant cette question qui aurait dû être au cœur du débat : l'antériorité de l'art (prior art) précise que si le dépôt d'une invention est postérieur à son usage ou sa création, son brevet est invalidé. De quoi peut-être remettre en cause l'accusation de plagiat d'Apple à l'égard de Samsung.

Au final, avant même de connaître les propos évoqués ici par l'un des jurés, Samsung a fait appel de la décision du tribunal. En attendant, cela n'a pas empêché la firme coréenne de connaître un premier revers boursier.

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2 commentaires
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  • Hokuto34
    Avec ce que l'on apprend ici et la sur la toile il y a de bonnes raisons qu'un procès en appel donne un tout autre résultat moins entaché de partialité en tout cas !
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  • Papounet17000
    Un tribunal américains des jurés américains de la silicone vallée, c'était joué d'avance.
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