iPad Mini : Apple rate la case brevet

Le bureau des brevets américains (USPTO) a retoqué la demande d’Apple de protéger l’appellation iPad Mini. Selon l’organisme, elle serait « à peine descriptive », rapporte le site Patently Apple qui s’est procuré les documents.

Pour la tablette de 8 pouces d’Apple, l’USPTO a effectué une analyse de son nom en plusieurs parties. Ainsi, « i » définit pour eux un appareil qui se connecte à Internet et « Pad » renvoie à une tablette. Jusque-là tout va bien, c’est avec le mot « Mini » que l’organisme tique. Selon eux, il ne s’applique qu’à cette tablette par rapport à l’ensemble de la gamme Apple et n’est donc pas descriptif : « décrit seulement une particularité ou une caractéristique du bien du demandeur ». De facto, l’appellation entière est mise à mal. « Dans ce cas, les composants isolés et le produit qui en résulte sont descriptifs des biens du demandeur et ne créent pas une signification unique », écrit l’USPTO dans son rapport.

Problème, si l’on compara cette affaire avec un autre appareil d’Apple, on découvre un paradoxe. En effet, prenons l’exemple de l’iPod Nano. Ce dernier intègre un « i » dans son nom, pourtant il ne se connecte pas à Internet. Ensuite, « Nano » n’apporte aucune autre information que celle qui le place dans la gamme d’Apple.

Dans les reproches faits à la firme de Cupertino, l’USPTO écrit qu’il n’a reçu comme seul document qu’un lien vers la page de l’iPad Mini sur le site d’Apple. Ce dernier n’a été considéré que comme un simple « spécimen ». Selon l’USPTO, Apple « a échoué à inclure une image ou une description textuelle suffisante des biens de manière suffisamment rapprochée. » Ils auraient dû ajouter des documents plus précis ainsi qu’un exemplaire de l’iPad Mini. Une telle attention aurait pu jouer en la faveur de la tablette.

En l’état, le nom « iPad Mini » n’est pas protégé aux États-Unis. Si ces informations ne nous parviennent qu’aujourd’hui, elles datent déjà du 24 janvier dernier. Apple a jusqu’au 24 juillet pour corriger le tir. Gageons que ses équipes sont déjà au travail.


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