Llivre électronique : bientôt plus cher que le papier ?

Les éditeurs s'opposent à un passage de la TVA du livre numérique de 5,5 % à 20 %Les éditeurs s'opposent à un passage de la TVA du livre numérique de 5,5 % à 20 %Malgré les protestations des éditeurs, la Cour de justice de l’Union européenne a interdit ce jeudi à la France et au Luxembourg d’appliquer un taux de TVA réduit aux livres numériques comme ils le font pour les livres papier.

Depuis plusieurs jours, les éditeurs de livre français sont en branle. La Commission européenne a en effet assigné la France et le Luxembourg en justice pour leur application de la TVA en matière de livres électroniques. La Commission considère en effet que le taux de TVA réduit (5,5 %) appliqué aux livres papier ne peut être utilisé également pour les livres numériques qui, en tant que produits électroniques, ne peuvent bénéficier d’un taux de TVA réduit. Un avis partagé par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) dans un arrêt rendu ce jeudi.

La CJUE considère en effet que les taux de TVA réduits de 3% au Luxembourg et de 5,5 % en France contreviennent à la directive TVA et qu’ils n’ont donc pas lieu d’être. Dès lors, la France et le Luxembourg, où se situe le siège social d’Amazon, devront modifier leur règles fiscales dans les plus brefs délais.

Retrouvez notre comparatif des liseuses

De leurs côtés, les éditeurs ont lancé une opération de communication afin de sensibiliser les institutions européennes. L’objectif est ainsi d’expliquer que le support de lecture importe peu, qu’il s’agisse du papier ou d’une liseuse, le tout avec le soutien des internautes, invités à utiliser le hashtag #CeciEstUnLivre sur Twitter, Facebook ou Instagram.

Actuellement, le prix moyen d’un livre électronique est généralement inférieur à celui d’un livre papier lors de sa première édition. Il est néanmoins plus important que le tarif d’un livre au format poche, sorti plusieurs mois ou des années après la première édition. Pour les éditeurs, le passage de la TVA de 5,5 % à 20 % signifierait une augmentation du prix du livre électronique pour les consommateurs ou des marges moins importantes pour conserver un tarif identique pour le lecteur.

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2 commentaires
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  • raphchar
    De toutes façons, les livres numériques sont déjà tellement chers, qu'il est plus profitable d'acheter la version papier.
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  • pietra2400
    Il est évident également que plus un produit digital est cher, plus il sera piraté, copié et - même - redistribué par d'autres biais beaucoup moins légaux.
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