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P2P : les nouveaux risques

1 : Le P2P aujourd’hui 2 : Le rapport qui met le feu aux poudres 3 : Le filtrage des données est-il légal ? 4 : Des mesures inapplicables 5 : Les FAI frilleux 7 : Le P2P a-t-il un avenir en France ?

L’UFC-Que choisir très critique

UFC Que ChoisirAu lendemain de la publication du rapport de Denis Olivennes, l’UFC-Que choisir a publié à son tour une sorte de contre-expertise des discussions entretenues avec le chargé de mission. Déjà lors des débats, l’association de consommateurs s’est montrée fermement opposée à toute forme de répression à l’égard des internautes. C’est une position qu’elle réaffirme dans ce rapport, qui émet une critique virulente des mesures préconisées par la mission Olivennes.

Les raisons du piratage selon l’UFC

heroes« Plus l’individu est prêt à payer pour des originaux alors qu’il peut obtenir leurs copies, moins il sera tenté par le copiage et moins son activité de copiage sera intense », explique l’UFC-Que choisir dans son rapport, publié suite à ses discussions avec Denis Olivennes.

L’association de consommateurs essaie d’abord d’expliquer les principales raisons du piratage. On y lit notamment que « le comportement de copiage est en premier lieu un comportement d’imitation des autres », ce qui explique le caractère épidémique de ce phénomène en France. Une autre remarque, plus surprenante, indique par ailleurs que « le fait d’acheter des CD et des DVD augmente la probabilité d’être copieur ». Par cette phrase, l’UFC explique qu’une personne copie lorsqu’elle s’intéresse déjà à la musique, alors qu’à l’inverse l’utilisation du P2P n’a pas d’influence sur l’achat de CD et de DVD. L’association note également que « l’intensité du copiage augmente avec le désir d’accéder à une plus grande diversité de titres » ou encore que « l’idée que le copiage ne respecte pas le travail des artistes et peut menacer leurs revenus n’est nullement affectée par la perception du risque juridique ou technique associée à cette pratique ». En d’autres termes, s’ils sont généralement conscients des enjeux financiers, les utilisateurs du P2P ne se sentent pas directement menacés juridiquement.

L’UFC critique les propositions du rapport

resident evil extinctionLa riposte graduée a suscité beaucoup de réactions sur Internet comme ailleurs, et les commentaires de l’UFC-Que choisir à ce propos les illustrent parfaitement. Jugée « très difficilement praticable d’un point de vue juridique », celle-ci est remise en cause par l’association. « Ce projet vise clairement à masquer une sanction pénale », affirme le rapport avant de souligner que « l’envoi de messages électroniques aux internautes identifiés comme ayant échangé des contenus illicites sur les réseaux de Peer-to-Peer doit être strictement interdit ».

Enfin, le rapport de l’UFC dénonce tout simplement le « non-respect des garanties fondamentales en matière pénale ». En qualifiant la riposte graduée de sanction pénale, elle en profite pour pointer du doigt plusieurs manquements dans le rapport Olivennes, comme une « atteinte à la présomption d’innocence » ou encore le « problème de l’imputation de l’infraction », à savoir qu’il n’est pas toujours possible de prouver avec précision que l’abonné (la personne à qui appartient la ligne) est bien la personne qui télécharge sur le P2P.

Sommaire :

  1. Le P2P aujourd’hui
  2. Le rapport qui met le feu aux poudres
  3. Le filtrage des données est-il légal ?
  4. Des mesures inapplicables
  5. Les FAI frilleux
  6. L’UFC-Que choisir très critique
  7. Le P2P a-t-il un avenir en France ?