Game of Thrones s’invite dans une procédure judiciaire européenne

La série Games of Thrones s’est invitée dans une procédure judiciaire de la Cour de Justice Européenne. Un scénario invraisemblable, dans lequel la série sert d’argument pour une problématique purement bancaire.

Non, ce titre n’est pas une blague. Ni une référence au Kamoulox. La série multi-récompensée Game of Thrones a eu droit à énième moment de gloire… lors d’une procédure judiciaire de la Cour de Justice de l’Union Européenne ! Une réplique culte s’est retrouvée dans les conclusions rendues par l’Avocat Général.

Ned Stark et Jaime Lannister en plein combat - Crédit : Game of Thrones / HBO
Ned Stark et Jaime Lannister en plein combat – Crédit : Game of Thrones / HBO

Cet Avocat Général n’est autre que Michal Bobek, et est assurément un grand fan de Game of Thrones. Alors que la procédure en cours n’attendait que ses conclusions, ce dernier en a profité pour caser une jolie référence à la série. C’est alors qu’on peut y lire :

 À l’instar d’une réplique de Game of Thrones, « ce qui est mort ne meurt jamais ». Par conséquent, à l’exception peut-être des Marcheurs blancs, ce qui est mort ne peut pas non plus être tué. Toutefois, quelque chose qui n’a jamais été en vie (ou plutôt qui n’a jamais vu le jour en tant qu’acte contraignant du droit de l’Union) peut‑il être annulé (ou plutôt être déclaré invalide) par la Cour de justice sur renvoi préjudiciel ? Alternativement, la Cour peut-elle donner une interprétation (contraignante) d’une mesure non contraignante de l’Union ?

Michal Bobek, Avocat Général pour la Cour de Justice de l’Union Européenne

Les fins connaisseurs de la série auront ici peut-être reconnu un passage fort de la deuxième saison, sortie en 2012. Dans l’épisode 10, le personnage Theon Greyjoy, joué par Alfie Allen, prononce un puissant discours comprenant la maxime “What is dead may never die” — ce qui est mort ne meurt jamais, en bon français. Décidément, la série ne cessera de surprendre. Après avoir eu droit à sa propre bouteille de vin, voilà qu’elle s’est invitée dans le monde de la Justice.

Game of Thrones comme argument pour les procédures bancaires

Histoire de remettre cette citation dans son contexte, un résumé s’impose. Cette histoire implique trois organismes, l’Autorité Bancaire Européenne (ABE), l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et la Fédération Bancaire Française (FBF). Une situation purement bancaire dans laquelle Game of Thrones ne semblait pas avoir une place.

En mars 2016, l’ABE a publié des orientations sur les modalités de gouvernance et de surveillance des produits bancaires. L’APCR a, par la suite, approuvé ces orientations et les a rendues applicables pour tout organisme financier sous son contrôle. Le problème ? La FBF est loin de partager cet avis et a demandé un recours devant le Conseil d’État français. C’est ce dernier qui a ensuite saisi la Cour de Justice de l’Union Européenne, permettant à son Avocat Général de citer une réplique culte de Game of Thrones.

L’arrêt est attendu pour le 15 juillet prochain. D’ici-là, on ne peut que s’imaginer quelle réplique de Game of Thrones pourrait y figurer. Terminée depuis 2019, ces petites références permettent de faire revivre la série pour quelques instants. D’autant plus quand beaucoup de fans sont dans l’attente du prochain spin-off House of the Dragon.

Source : Actualitté

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