Spotify doublement attaqué en justice

Le service de streaming musical n’en a pas fini avec les litiges judiciaires touchant aux copyrights et aux royalties. Comme le rapporte The Hollywood Reporter, Spotify se place maintenant sur le banc des accusées après les plaintes déposées par Bluewater Music Services Corporation et Bob Gaudio, le fondateur de Frankie Valli et Four Seasons.

Bluewater qui gère les droits d’édition de nombreuses artistes comme Miranda Lambert, Player ou Guns’N Roses, accuse le géant suédois de violation des droits d’auteurs. La plainte déposé par Bob Gaudio qui a écrit et publié des tubes comme « Sherry » et « Big Girls Don’t Cry », évoque également les mêmes motifs. Le litige touche principalement au droit de reproduction mécanique soumis à l’article 115 de la loi sur le droit d'auteur aux États-Unis. En effet, afin de diffuser une œuvre, il est obligatoire de payer une redevance au propriétaire de la licence. Spotify a suivi cette procédure pour les compositions affiliées à l'Agence Harry Fox. Mais visiblement, les œuvres gérées par Bluewater et Bob Gaudio n’étaient pas concernées.

Les plaignants réclament une mesure exemplaire pour que les grands noms du streaming respectent les droits d’auteurs. « Tout ce qui serait inférieur à l'indemnité maximale de 150 000 $ par œuvre concernée (par la violation) ne ferait qu'encourager les infractions  », prévient Bluewater dans sa plainte. Au total, Spotify risque de débourser 345 millions de dollars à l'issu de ce procès.

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